PROMOSAC – MEDIPROTEC, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1286613
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOSAC – MEDIPROTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOSAC – MEDIPROTEC domicilié(e) 7 Avenue Ferdinand de LESSEPS - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 040 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286613.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 29 décembre 2023.
PROMOSAC – MEDIPROTEC a également déposé les autres marques suivantes : PROMOSAC
PROMOSAC – MEDIPROTEC, Société par actions simplifiée - 7 Avenue Ferdinand de LESSEPS - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 612040816
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2253138 - Publication au BOPI 2003-11-24
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2003 n°2027158 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389143 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386770 - Publication au BOPI 2004-02-10
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540650 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Sacs en papier et polyéthylène; enveloppes et sacs, draps, champs en "tissu papier" non tissé.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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